Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) peuvent être mises à jour sans préavis.

Date de dernière mise à jour des CGU : 17/05/2021

Ci-après sont nommés :

L’Editeur : DOC ET PLUME

L’Utilisateur : toute personne physique ou morale souhaitant accéder au site et à ses services

Mentions légales

DOC ET PLUME est une marque de la SCOP OMNICITE

70 Rue Amelot 75011 PARIS

Société Anonyme
SCOP à capital variable
SIRET 492 196 209 000 26
Code NAF 8299Z

Informations :
info@omnicite.fr
www.omnicite.fr

DOC ET PLUME est représentée par : Isabelle ORZECHOWSKI
Le site Internet et ses données sont gérés par : Isabelle ORZECHOWSKI

Tout problème ou suggestion relevant de la technique ou du contenu du site peut être signalé à admin@docetplume.fr

Hébergeur du site : O2Switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
SARL au capital de 100 000 euros
SIRET 510 909 80700024

Designer du logo : le Studio CAVA (Pologne)
https://www.facebook.com/CAVA-studio-273535139692906

Contenus

L’Editeur est seul responsable des contenus publiés sur le site (textes, images, données, fichiers).

L’Editeur se réserve le droit de suspendre la publication du site sans préavis pour toute action de maintenance.

L’Editeur ne peut être tenu responsable en cas d’indisponibilité du site due à l’hébergeur, au fournisseur Internet ou à un défaut technique non dépendant de l’Editeur.

Les contenus et fonctionnalités du site sont évolutifs et peuvent faire l’objet de modifications sans préavis.

Droits d’auteur

En vertu des articles L. 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble de ce site (productions intellectuelles, iconographiques et photographiques) est protégé par le droit d’auteur.

En vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction de tout ou partie de ce site, de son contenu intellectuel, iconographique ou photographique sur un support électronique ou physique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de L’Editeur. Pour toute demande, merci d’envoyer un mail à contact@docetplume.fr

Les liens hypertextes renvoyant à une page de ce site sont autorisés sous réserve de mentionner l’Editeur, Doc et Plume.

Protection des données personnelles

Les informations concernant l’Utilisateur, récoltées par le biais du formulaire de contact seront uniquement utilisées dans le cadre des échanges professionnels liés aux activités de Doc et Plume (information, devis, contrats, produits, factures).

Conformément à l’article 40 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour toute demande, merci d’envoyer un mail à contact@docetplume.fr

Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu de l’Utilisateur ou cédée à un tiers sans autorisation préalable de l’Utilisateur.

Cookies

Un cookie est un fichier déposé sur l’ordinateur de l’Utilisateur du site. Il collecte des informations sur la navigation et l’utilisation du site.

docetplume.fr utilise des cookies à des fins statistiques en vue d’améliorer l’expérience utilisateur et les conserve 3 mois. En naviguant sur ce site, vous acceptez l’utilisation des cookies collectant les données suivantes :

  • l’adresse IP de l’Utilisateur
  • le nombre et les pages visitées
  • le navigateur utilisé

L’Utilisateur peut désactiver les cookies après les avoir accepter en modifiant les paramètres de son navigateur.

Pour supprimer les cookies déjà installés, l’Utilisateur doit supprimer son historique de navigation pour la période d’utilisation de ce site.

Commentaires

Les commentaires sont soumis à validation avant publication.

Quand l’Utilisateur laisse un commentaire sur le site, les données inscrites dans le formulaire de commentaire (nom et adresse mail), mais aussi son adresse IP et le navigateur utilisé sont collectés pour aider à la détection des commentaires indésirables.

En publiant un commentaire, l’Utilisateur s’engage à :

  • ne pas tenir de propos pouvant choquer le jeune public
  • ne pas tenir de propos injurieux, discriminatoire, incitant à la violence, à la haine ou contraires à la Loi
  • ne pas tenir de propos litigieux

Non respect des Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

En cas de non respect des Conditions Générales d’Utilisation, des sanctions pourront être prises.